Contenu
Les bureaux du CRH en 2011, 2012 et 2013
Bureau du CRH du 4 avril 2013
Le bureau du CRH s’est réuni le 4 avril 2013.
L’ordre du jour portait sur les points suivants :
* Communication sur le nouveau régime des aides de l’Anah
* Examen du Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées du Tarn
* Modalités d’application du nouveau dispositif d’investissement locatif : zonage et modulation de loyers
* Restitution d’une enquête sur les modalités d’intervention financière des collectivités territoriales en faveur du parc public et du parc privé en Midi-Pyrénées
Télécharger :
- Ordre_du_jour (format pdf - 49.1 ko)
- Parc_Privé_Nouveau_régime_des_aides_ANAH (format pdf - 233.3 ko)
- PDALPD_81 (format pdf - 1.1 Mo)
- Investissement_locatif_Dispositif_Duflot (format pdf - 418.3 ko)
- Modalités_d’intervention_financière_des_collectivités (format pdf - 320.9 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 2 Mo)
Bureau du CRH du 20 février 2013
Le bureau du CRH s’est réuni le 20 février 2013.
L’ordre du jour portait sur les points suivants :
* examen du Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées de la Haute-Garonne
* examen du PLH de la Communauté d’agglomération du Grand Tarbes
* bilan 2007-2010 et modification du PLH de la Communauté d’agglomération de l’Albigeois
* questions diverses
Les documents présentés en séance peuvent être téléchargés ci-dessous
Télécharger :
- Ordre_du_jour (format pdf - 52.3 ko)
- Elaboration_du_5e_PDALPD_de la Haute-Garonne (format pdf - 79.8 ko)
- PLH_de la Communauté d’agglomération du Grand Tarbes (format pdf - 188.1 ko)
- PLH de la Communauté d’agglomération de l’Albigeois (bilan et modification) (format pdf - 929.7 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 2 Mo)
Bureau du CRH du 4 décembre 2012
Le bureau du CRH s’est réuni le 4 décembre 2012.
L’ordre du jour portait sur trois points :
* bilan des délégations de compétences des aides à la pierre (des Conseils généraux de la Haute-Garonne, du Lot et de Tarn-et-Garonne, de la Communauté urbaine de Toulouse Métropole et de la Communauté d’agglomération du SICOVAL)
* examen du Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) du Gers
* information sur la démarche régionale pour le logement des jeunes.
Les documents présentés en séance peuvent être téléchargés ci-dessous.
Remarque : le compte rendu de séance indique le calendrier 2013 des réunions du bureau.
Télécharger :
- Ordre_du_jour (format pdf - 70.2 ko)
- BILAN_DAP_Conseil Général_de Haute-Garonne (format pdf - 208.4 ko)
- Bilan Etat (DDT31)_de la DAP_CG_Haute-Garonne (format pdf - 385.5 ko)
- BILAN_DAP_Conseil Général_du_Lot_2006-2011 (format pdf - 2.2 Mo)
- BILAN DAP Conseil Général de Tarn-et-Garonne (format pdf - 284 ko)
- BILAN_DAP_Toulouse_Metropole (format pdf - 3.2 Mo)
- Bilan Etat (DDT31)_de la DAP_de Toulouse Métropole (format pdf - 350.6 ko)
- BILAN DAP_SICOVAL (format pdf - 870 ko)
- Bilan Etat (DDT31)_de la DAP du_Sicoval (format pdf - 355 ko)
- PV (format pdf - 3.2 Mo)
Bureau du CRH du 4 octobre 2012
Le bureau du CRH s’est tenu le 4 octobre 2012.
Quatre points étaient à l’ordre du jour :
- Avis sur la révision du PLH de la Communauté d’agglomération du Grand Rodez
- Bilan à mi-parcours de la délégation des aides à la pierre du Grand Montauban Communauté d’agglomération
- Bilan de la délégation des aides à la pierre du Conseil Général du Lot (le Conseil Général empêché a été excusé. Sa présentation est reportée au prochain bureau du 4 décembre 2012)
- Avis sur le projet du Grand Cahors dans le cadre du programme d’investissement d’avenir (PIA)
Les documents présentés en séance peuvent être téléchargés ci-dessous.
Télécharger :
- Ordre_du_jour (format pdf - 58.8 ko)
- PLH_Grand_Rodez (format pdf - 3.3 Mo)
- GMCA_évaluation_a_mi-parcours_de_la_DAP (format pdf - 346.4 ko)
- PIA_Grand_Cahors (format pdf - 695.4 ko)
- Note-projet-PLF2013-logement (format pdf - 39.8 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 1.8 Mo)
Bureau du CRH du 7 juin 2012
Le bureau du CRH s’est réuni le 7 juin 2012.
Cinq points étaient à l’ordre du jour :
- Point sur la mise en œuvre de la programmation HLM 2012
- Présentation des principes d’intervention d’Action Logement pour 2012
- Présentation des modalités de financement du logement locatif social par la Caisse des Dépôts et Consignations
- Avis sur deux demandes d’agrément maîtrise d’ouvrage
- Avis sur le PLH de la Communauté de communes du SAVES
Les documents présentés en séance ainsi que le compte rendu sont accessibles ci-dessous
Télécharger :
- Production_LLS-_bureau_CRH_du_7_juin_2012 (format pdf - 388.4 ko)
- Action_Logement_PRESENTATION_bureau_CRH_07_06_12 (format pdf - 808.3 ko)
- CDC_presentation_2012-06-07_V3_reunion_bureau_CRH (format pdf - 598.8 ko)
- PLH_CC_SAVES (format pdf - 898.5 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 2 Mo)
Bureau du CRH du 22 mars 2012
Le bureau du Comité régional de l’habitat s’est réuni le 22 mars 2012.
Quatre points étaient à l’ordre du jour :
* Présentation des résultats de l’enquête menée par l’Union Régionale des Associations Familiales sur "l’habitat des familles"
* Bilans à mi-parcours du PLH et de la délégation des aides à la pierre de la Communauté d’agglomération du Muretain
* Bilan à mi-parcours du PLH de la Communauté de communes Tarn & Dadou
* Présentation des résultats de l’étude portant sur les freins à l’accès à un logement autonome pour les publics hébergés réalisée par le CETE du Sud-Ouest
Les documents présentés en séance ainsi que le compte rendu sont accessibles ci-dessous :
Télécharger :
- Etude_URAF_sur_l_Habitat_des_Familles_en_Midi-Pyrenees (format pdf - 606.5 ko)
- Bilan_triennal_du_PLH_de_la_CAM (format pdf - 410.1 ko)
- Bilan_triennal_DAP_de_la_CAM (format pdf - 206.8 ko)
- Bilan_triennal_du_PLH_de_la_CC_Tarn_et_Dadou (format pdf - 1.4 Mo)
- Analyse_des_conditions_d_acces_au_logement_du_public_heberge (format pdf - 784.1 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 1.2 Mo)
Bureau du 7 décembre 2011
Le Bureau du CRH s’est réuni le 7 décembre 2011. Cinq points étaient à l’ordre du jour :
- Examen du projet "investissement d’avenir" porté par la Fédération Compagnonnique des Métiers du Bâtiment
- Examen de la demande d’agrément maîtrise d’ouvrage de l’Association Départementale des Infirmes Moteurs (ADIM)
- Etat d’avancement des demandes d’agrément pour maîtrise d’ouvrage dans la région Midi-Pyrénées
- Activité 2011 du bureau du CRH
- Présentation de la stratégie "un logement d’abord"
Les documents présentés en séance sont accessibles ci-dessous :
Télécharger :
- Suivi_demandes_d’agrément_Maitrise_d’Ouvrage (format pdf - 57.4 ko)
- Suivi_du_bureau_du_CRH_en_2011 (format pdf - 46.3 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 229.8 ko)
Bureau du CRH du 13 septembre 2011
Télécharger :
- CLE_(contrats locaux d’engagement) (format pdf - 416.8 ko)
- Accession_sociale_à_la_propriété (format pdf - 212.9 ko)
- CUS (signature des contrats d’utilité sociale) (format pdf - 489.7 ko)
- Comte_rendu (format pdf - 186.7 ko)
Bureau du 21 juin 2011
Quatre points étaient à l’ordre du jour :
- Bilan triennal de la mise en œuvre de l’article 55 de la loi SRU
- Présentation des nouvelles dispositions envisagées pour le règlement du Fonds d’aménagement urbain (FAU)
- Résultat de l’enquête sur les intentions de dépôt des dossiers d’aide à la pierre par les organismes HLM
- Retour sur les résultats 2010 de l’observation de la demande sociale et des mises en service HLM
Les documents présentés en séance et le compte-rendu sont accessibles ci-dessous :
Télécharger :
- Bilan_triennal_SRU_2008-2010 (format pdf - 853.5 ko)
- Bilan_triennal_SRU_2008-2010_Etat_de_réalisation (format pdf - 82.3 ko)
- FAU (format pdf - 382.6 ko)
- La_demande_locative_sociale_Les_livraisons (format pdf - 336 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 175.8 ko)
Bureau du 30 mars 2011
Examen du projet de PLH de la CA de Castres-MAzamet
Organisation et modalités d’intervention d’Action Logement en Midi-Pyrénées
Questions diversesTélécharger :
- Ordre du jour (format pdf - 34 ko)
- Projet_PLH_Castres_Mazamet (format pdf - 504.3 ko)
- PLH_CA_de_Castres_Mazamet_avis_DDT_81 (format pdf - 228.7 ko)
- Modalités d’intervention d’Action Logement (format pdf - 384.9 ko)
- Note agrements Scellier_commune_de_Castelnau_d’Estretefonds (format pdf - 23.8 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 180.1 ko)
Bureau du 09 février 2011
Quatre points étaient à l’ordre du jour :
Examen du projet de PLH de la Communauté Urbaine du Grand Toulouse ;
Examen du projet de PLH de la Communauté de Communes de la Save au Touch ;
Présentation des principes de la programmation parc public 2011 ;
Examen de la demande d’agrément pour maîtrise d’ouvrage de l’association "Maison de l’Habitat de l’Ariège".
Les documents présentés en séance et le compte-rendu sont accessibles ci-dessous.
Télécharger :
- Presentation_projet_PLH_CUGT (format pdf - 1.3 Mo)
- Presentation_avis_Etat_PLH_CUGT (format pdf - 733.7 ko)
- Principes de programmation_parc_public (format pdf - 1.7 Mo)
- Presentation_projet_PLH_CCST (format pdf - 2.4 Mo)
- Presentation_avis_Etat_PLH_CCST (format pdf - 725.4 ko)
- Compte_rendu (format pdf - 253 ko)
