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Carrières

 
 

Statistiques de production carrières en Midi-Pyrénées en 2011

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23 juin 2011

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Liste des carrières en 2011

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13 avril 2011

Les présentations de la Conférence-débat du 27 juin 2011

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4 juillet 2011
  • Programme (format pdf - 2.5 Mo - 01/07/2011)

Textes réglementaires

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4 novembre 2011
  • l’ arrêté du 22 septembre 1994 (format pdf - 6.8 Mo - 04/11/2011) relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières (déchets inertes) ;
  • la circulaire du 22 août 2011 (format pdf - 5.9 Mo - 04/11/2011) relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des carrières.

Présentations de la Conférence-débat du 8 juin 2012

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8 juin 2012

En ce qui concerne la réforme des études d’impact et des enquêtes publiques, le lien suivant donnera des informations détaillées http://www.midi-pyrenees.developpem...

 
 

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